Vade-mecum de l’assurance à l’usage des pilotes solo et biplaceurs associatifs
Au moment du renouvellement de votre adhésion à la FFVL, nous pensons que quelques lignes de plus sur les assurances ne seront pas forcément inutiles. Ce court article ne remplacera en aucun cas le guide complet des licences et assurances 2022 sur le site Internet fédéral que je vous invite à lire et à relire. Tous les détails précis s’y trouvent. Les lignes qui suivent ne sont là que pour vous donner envie d’aller voir les garanties proposées avec leurs coûts, leurs franchises, leurs étendues et leurs limites.
Concernant le delta, le parapente et le kite, le titre d’adhésion comprend quatre éléments de cotisation : la cotisation fédérale qui intègre la RC (responsabilité civile), la part régionale (ligue), la part départementale (CDVL) et la cotisation club ou association.
Le code national du Sport oblige la fédération à assurer en responsabilité civile tous ses licenciés. La FFVL a donc inclus la RC dans ses titres d’adhésion. La RC vous couvre pour les dommages matériels ou corporels que vous pourriez occasionner à des tiers.
Rappel : une franchise de 350 € sera systématiquement appliquée sur les dommages matériels.
Vous entrez en collision avec un autre pilote ou kiteur ; vous devrez le dédommager et payer pour ses blessures, son invalidité, voire pire ! Imaginez que le préjudice s’élève à plusieurs centaines de milliers d’euros et que vous ne soyez pas assuré ?
Dans un autre exemple, les torts seraient partagés, mais l’autre personne s’enfuit. Des témoins le connaissent, il est européen d’une autre nationalité, et il est rentré chez lui.
C’est son assurance qui couvre les dommages qu’il vous a causés, s’il est lui-même assuré. Alors, blessé ou pas, vous essaierez de le retrouver. C’est là que l’option protection juridique (1,50 € par an) peut être très utile pour les frais d’avocats et l’aide dans les démarches. La protection juridique est une option, mais elle peut s’envisager.
De même, le code national du Sport impose aux fédérations de proposer une garantie individuelle accident à ses adhérents. Elle est facultative et peut être intéressante si vous n’avez pas déjà un contrat de prévoyance ou si votre contrat exclut la pratique de nos activités. Chacun doit vérifier sa couverture.
La FFVL propose donc en option quatre packs « Individuelle accident & Assistance rapatriement » : Essentiel, Tranquillité, Sérénité et Premium.
Les indemnités journalières en complément a minima d’un pack Tranquillité, permettent de se protéger soi-même en percevant une aide financière journalière en cas d’arrêt de travail.
Attention ! Dans « individuelle accident », il y a le mot « accident ». Une douleur au tendon d’Achille après une course d’élan ne donnera pas lieu à indemnisation s’il s’avère qu’elle est due à une tendinite qui ne sera pas considérée comme la conséquence d’un accident. En revanche, la même douleur provoquée par un atterrissage brutal et déclaré comme accident permettra une indemnisation. Idem pour un kiteur à la réception d’un saut.
À propos du rapatriement : si vous souhaitez aider quelqu’un qui s’est blessé, n’organisez pas vous-même le rapatriement (vous auriez du mal à vous faire rembourser, si l’assurance rembourse…). Contactez directement Europ Assistance 7j/7 24h/24 (informations sur votre licence) ou voyez en page 13 du guide complet des licences et assurances 2022.
Le rapatriement est garanti pour des séjours de 90 jours consécutifs au maximum. Si vous séjournez plus longtemps (certains professionnels qui travailleraient en hiver au soleil, par exemple), ne faites pas un aller-retour en avion pour faire redémarrer le compteur. Discutez-en avant avec notre courtier !
Autre option, votre aile est neuve. Pourquoi ne pas envisager l’option TRM (tout risque matériel) au moins la ou les premières années ? C’est l’option « Pack matériel ». Avec la formule B sont couverts, entre autres, les dommages matériels survenus accidentellement, ainsi que le vol avec effraction ou agression, et la perte lorsque les matériels assurés sont confiés à des professionnels du transport (avion par exemple).
Attention ! Prenez connaissance des franchises sur le guide FFVL référencé en début d’article.
Votre licence comprend également par défaut, sans supplément de prix, une couverture en responsabilité civile pour la pratique des sports de pleine nature. Cette couverture est prise en charge par la fédération.
Vous pouvez compléter un des packs « individuelle accident (IA) & assistance rapatriement (AR) » par la souscription du pack IA & AR sports de pleine nature pour
6 € par an.
Enfin, concernant les biplaces ou tandems kite, la souscription par le biplaceur d’une individuelle accident passager peut avoir des avantages : une indemnisation plus rapide en cas de sinistre en particulier. Si le sinistre n’est pas grave, cela peut permettre d’indemniser le passager sans que la RC du pilote soit impactée.
Soyez prudents et bons vols.
Georges Charlon
Commission des
Assurances
Le présent document n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.